Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SB SAINT BARTHELEMY
Numéro de dépôt :
95565869
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SB SAINT BARTHELEMY
Déposée le 31 mars 1995 par madame Bernadette MARTIN épouse JULIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SB SAINT BARTHELEMY »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bernadette MARTIN épouse JULIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 octobre 1995 - RETRAIT TOTAL n°190661 - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-10-16